Voici les statuts et le reglement interieur modifiés à vous de le lire et de préciser les modification que vous voudriez apporté avant l'A.G.E
Statuts
ARTICLE I - Désignation
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour tire : Le bâton de paroles.
ARTICLE II - Objet
Cette association a pour but : De promouvoir les cultures amérindiennes et à travers elles la protection de l’environnement et des animaux par l’organisation d’expositions, de conférences d’un festival ainsi que par la participation à différents évènements que l'association n'organise pas.
ARTICLE III - Siege social
Le siège social est fixé à Maison es associations Place Bessières 46000 CAHORS
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration l’assemblée générale en sera informée.
ARTICLE IV - Composition
L’association se compose de:
- Membres adhérents : Sont ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle
-
- Membres à titre gratuit : Sont ceux qui ont bénévolement participé à l’organisation du festival TATANKA et sont membre gratuits jusqu’à la fin de l’année en cours
ARTICLE V – Admission
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale, participer bénévolement à l’organisation du festival TATANKA et être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’un accord tacite ou une autorisation de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres à part entière de l’association.
L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.
ARTICLE VI - Perte de la qualité de membres
La qualité de membre se perd par :
a) La démission ou le non renouvellement de la cotisation
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits auprès du bureau. Si l’exclusion est prononcée, une possibilité d’appel motivée par courrier est autorisée.
ARTICLE VII – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- Des cotisations,
- La vente de produits confectionnés par les membres,
- Des subventions éventuelles,
- Des dons manuels
- Toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.
Le (la) trésorier (e) a pour mission de tenir la comptabilité de l’association et il doit en rendre compte auprès de l’assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d’administration en fait la demande.
Les fonctions de membre du conseil d’administration sont bénévoles. Les frais occasionnés par l’accomplissement du mandat d’administrateur peuvent être remboursés après fourniture de pièces justificatives. Ces frais sont intégrés à la comptabilité et apparaissent dans le bilan financier.
ARTICLE VIII – Conseil d’administration
L’association est dirigée par un Bureau de 3 membres, élus par l’assemblée générale, ils sont rééligibles.
, le conseil d’administration est composé de :
1) le bureau
- un président,
- un secrétaire,
- un trésorier.
Le poste de secrétaire pouvant être cumulé avec ceux président et de trésorier.
2) Les postes supplémentaires (si nécessaire)
- un vice président,
- un secrétaire adjoint,
- un trésorier adjoint.
Le conseil peut être par décision du conseil d’administration, l’assemblée générale sera tenue au informée:
- Renouvelé à chaque assemblée générale.
- Elargi avec un maximum de 8 postes selon l’évolution de l’association
Le conseil d’administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et animer la vie de l’association, dans le cadre fixé par les statuts.
Dés que la situation l’exige, il peut demander au trésorier de faire le point sur la situation financière de l’association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d’administration pour autorisation.
En cas de vacances de poste, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
Le conseil d’administration se réunit au moins 6 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président ou à la demande du tiers de ses membres.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents.
En cas de partage, la vois du président est prépondérante.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE IX – Assemblée générale ordinaire
L’Assemblée générale ordinaire se réunit tous les deux ans. Elle comprend tous les membres de l’association, y compris les mineurs. Seuls les membres âgés de 16 ans au moins au jour du vote sont autorisés à voter, pour les autres, leur droit est transmis à leur tuteur légal.
L’assemblée générale est convoqué par le président, à la demande du conseil d’administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le président, assisté du conseil d’administration, préside l’assemblée générale.
L’Assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux et/ou d’activité.
Le trésorier rend compte de l’exercice financier et le bilan financier est soumis à l’approbation de l’assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, au scrutin à mains levées, scrutin secret ou pouvoirs donnés au membres présents, à la nomination ou renouvellement des membres du conseil d’administration, en veillant à respecter l’égal accès des hommes et des femmes, dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.
Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d’activité.
Les décisions prisent obligent tous les membres, même les absents.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour ou administratives.
ARTICLE X – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, à la demande du conseil d’administration ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article IX, notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.
ARTICLE XI – Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration. Il doit être validé par l’assemblée générale.
ARTICLE XII – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Statuts voté par l’assemblée générale et signé par les membres du bureau CAHORS le 08.06.2011
Règlement intérieur
Préambule
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association Le bâton de paroles dont le siège est à Maison des associations Place Bessières 46000 CAHORS, et dont l’objet est de promouvoir les cultures amérindiennes et à travers elles la protection de l’environnement et des animaux par l’organisation d’expositions, de conférences d’un festival ainsi que par la participation à différents évènements que l'association n'organise pas.
Le règlement intérieur est transmis à l’ensemble des membres.
Titre 1 – Membres
Article 1 Composition
L’association le Bâton de paroles est composée des membres suivants :
- Membres adhérents
- Membres à titre gratuit
Article 2 Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé par l’assemblée générale.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association et effectué avant le 31 janvier ou lors de la demande d’adhésion pour les membres entrant.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d’année ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.
Article 3 Admission de nouveaux membres
L’association a vocation à recueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter les procédures d’admission suivantes :
- S’acquitter de la première cotisation qui sera diminuée de moitié entre le 1er juin et le 31 décembre, la cotisation sera dût dans son intégralité dés le 1er janvier de l’année qui suit.
- Être bénévole lors du festival TATANKA, la cotisation pour l’année en cours sera offerte mais elle sera dût dans son intégralité dés le 1er janvier de l’année qui suit.
Article 4 Exclusion
Conformément à la procédure définie par l’article VI des statuts de l’association.
Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’admission, après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d’exclusion est engagé, à une majorité de la moitié de conseil plus un.
Si l’exclusion est prononcée, une possibilité d’appel est autorisée par l’article VI des statuts.
Article 5 Démission – Décès - Disparition
La démission sera effective après réception d’une lettre explicative.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
En cas décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.
Titre II Fonctionnement de l’association
Article 1 Le Conseil d’administration
Conformément à l’article VIII des statuts de l’association, le conseil d’administration est composé de :
1) le bureau
- un président,
- un secrétaire,
- un trésorier.
Le poste de secrétaire pouvant être cumulé avec ceux président et de trésorier.
2) Les postes supplémentaires
- s’il y a lieu un vice président,
- s’il y a lieu un secrétaire adjoint,
- s’il y a lieu un trésorier adjoint.
Le conseil d’administration peut être élargi selon l’évolution de l’association par décision du conseil d’administration avec des postes complémentaires.
Les modalités de fonctionnement sont les suivantes : Organisation d’une réunion/permanence plénière tous les 1er samedi du mois, organisations des évènements avec l’aide des membres actifs de l’association.
Article 2 Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article IX des statuts de l’association, une assemblée générale ordinaire se réunit tous les deux ans sur convocation du conseil d’administration.
Seuls les membres à jour de cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Quinze jours au moins avant la date fixée, par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le vote s’effectue à mains levées comptées par un ou plusieurs scrutateurs.
Article 3 Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l’article X des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur la demande de la moitié plus un des membres du conseil ou par le président suivant les formalités prévues par l’article XI
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Titre III Dispositions diverses
Article 1 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil, conformément à l’article XI des statuts de l’association.
Il peut être modifié sur proposition du président.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre ou porté à leur connaissance par l’affichage sous un délai d’un mois suivant la date de la modification.
Cahors le 06.08.2011
Voté par l’assemblée générale et signé par les membres du bureau
Mar 28 Juin - 22:10
très interressant 
nous allons devenir une multinationale 
y-a-t'il un vote 
lors de l'assemblée ? 
tu m'enverras s'il te plait un pouvoir 
que je te déléguerai 
j'ai entièrement confiance en toi 
car c'est un ensemble à mon avis 
grosse 